LEGITEXT000047407751
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Arrêté du 31 mars 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux Champenois »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2023-03-31
Art. 1 Arrêté du 31 mars 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux Champenois »
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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux Champenois " est homologué. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0f9a38f5-d783-4774-bd86-7a2d39ae9f7b.
Arrete 2023-03-31
Art. 2 Arrêté du 31 mars 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux Champenois »
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A abrogé les dispositions suivantes :- Décret n°2010-1205 du 11 octobre 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
Arrete 2023-03-31
Art. 3 Arrêté du 31 mars 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux Champenois »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.