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Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 modifié portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 4 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 6
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. 6 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. Annexe I, Art. Annexe II
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 31 décembre 2007 Art. Annexe III
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a et à l'exception des dispositions figurant aux points b, c et d de l'article 6 modifiées par l'article 7 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.