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Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Table des dispositions (13)
Texte législatif (13 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 8
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 9
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. 10
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 décembre 2006 Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er juillet 2023.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.