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Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (13)
Texte législatif (13 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 10
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Le présent arrêté s'applique aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.