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Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (11)
Texte législatif (11 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 2
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 2 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 8
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
I. - Les dispositions figurant aux articles 3, 5, et 8 et à l'annexe III figurant à l'article 9 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de la date de publication du présent arrêté.
II. - Les dispositions figurant aux articles 6, 7 et aux annexes I et II figurant à l'article 9 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.