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Arrêté du 26 mai 2021 relatif aux limites et références de qualité des eaux de piscine pris en application de l'article D. 1332-2 du code de la santé publique
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
Les limites de qualité des eaux de piscine mentionnées à l'article D. 1332-2 du code de la santé publique sont définies en annexe I du présent arrêté.
Les références de qualité des eaux de piscine mentionnées à l'article D. 1332-2 du code de la santé publique sont définies en annexe II du présent arrêté.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
LIMITES DE QUALITÉ DES EAUX DE PISCINE
A. - Paramètres microbiologiques
Paramètres
Limites de qualité
Unités
NOTES
Entérocoques intestinaux
Absence
/100 mL
Escherichia coli (E. coli)
Absence
/100 mL
Legionella pneumophila
1 000
UFC/L
Concerne les bains à remous, sauf ceux alimentés par de l'eau de mer
Pseudomonas aeruginosa
Absence
/100 mL
Staphylocoques pathogènes
Absence
/100 mL
B. - Paramètres physico-chimiques
Paramètres
Limites de qualité
Unités
NOTES
Acide isocyanurique
75
mg/L
Brome total
≥ 1 et ≤ 2
mg/L
Concerne les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée (1)
Chlore combiné
0,6
mg/L
Chlore disponible
≥ 2 et ≤ 5
mg/L
Concerne les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L
Chlore libre actif
≥ 0,4 et ≤ 1,4
mg/L
Concerne les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L
Ozone
Absence
Concerne les bassins traités à l'ozone
pH
≥ 6,9 et ≤ 7,7
Concerne les bassins d'eau douce traités au chlore
≥ 7,5 et ≤ 8,2
Concerne les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée traités au chlore (1)
Température
36
°C
Concerne les bains à remous
Transparence
La transparence doit être telle qu'elle permet de voir parfaitement au fond de chaque bassin les lignes de nage ou un repère sombre de 0,30 mètre de côté, placé au point le plus profond
Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromo-dichlorométhane)
100
µg/L
Applicable à compter du 1er janvier 2025
La valeur la plus faible possible inférieure à cette limite de qualité doit être visée sans pour autant compromettre la désinfection
(1) Sont considérées comme des eaux fortement minéralisées les eaux incluant les eaux salines dont la concentration en résidu sec à 180 °C est supérieure à 1 500 mg/L
RÉFÉRENCES DE QUALITÉ DES EAUX DE PISCINE
A. - Paramètres microbiologiques
Paramètres
Références de qualité
Unités
NOTES
Legionella pneumophila
Non détectée
UFC/L
Concerne les bains à remous, sauf ceux alimentés par de l'eau de mer
Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices
Absence
/100 mL
Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °C
100
UFC/mL
B. - Paramètres physico-chimiques et organoleptiques
Paramètres
Références de qualité
Unités
NOTES
Carbone organique total (COT)
5
mg/L
Ne concerne pas les bassins alimentés par de l'eau de mer
Chlorures
250
mg/L
Ne concerne pas les bassins alimentés par de l'eau de mer et par les eaux fortement minéralisées (1)
Température
33
°C
Concerne les bains à remous
Turbidité
0,5
NFU
La turbidité est mesurée en sortie de filtre
Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)
20
µg/L
Concerne les bains à remous
100
µg/L
Concerne les bassins autres que les bains à remous (2).
(1) Sont considérées comme des eaux fortement minéralisées les eaux incluant les eaux salines dont la concentration en résidu sec à 180°°C est supérieure à 1 500 mg/L.
(2) Cette référence de qualité ne s'applique plus à compter du 1er janvier 2025.