LEGITEXT000042408487
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Arrêté du 25 septembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2020-09-25
Art. 1 Arrêté du 25 septembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »
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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-969d4bf1-b8ce-4792-af8b-8fd3b96dda75 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Arrete 2020-09-25
Art. 2 Arrêté du 25 septembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »
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A abrogé les dispositions suivantes :- Décret n°2011-1362 du 24 octobre 2011 Art. 1, Art. 3
Arrete 2020-09-25
Art. 3 Arrêté du 25 septembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.