Arrêté du 10 mars 2020 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 février 2018 Art. 3, Art. 4, Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 février 2018 Art. 2, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 8 octobre 2018 Art. ANNEXE 2

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 12 novembre 1996 Art. 1, Art. 2, Art. 3

Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature, le directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 février 2018 Art. Annexe II-3

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 14 février 2018 Art. Annexe I-3