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Arrêté du 23 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 13 août 2019 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement
Table des dispositions (9)
Texte législatif (9 Articles)
La liste des emplois de chef de mission fixée par l'arrêté du 13 août 2019 susvisé, est modifiée conformément aux mentions figurant dans les annexes du présent arrêté.
La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe V
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe VI
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 août 2019 Art. Annexe VII