LEGITEXT000037554521
FR
FR
Arrêté du 11 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2015 définissant l'organisation générale des études et l'horaire, et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) métiers de la chimie
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2018-09-11
Art. 1 Arrêté du 11 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2015 définissant l'organisation générale des études et l'horaire, et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) métiers de la chimie
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- ARRÊTÉ du 5 mai 2015 Art. Annexe
Arrete 2018-09-11
Art. 2 Arrêté du 11 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2015 définissant l'organisation générale des études et l'horaire, et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) métiers de la chimie
Ouvrir la source officielle
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée 2019.
Arrete 2018-09-11
Art. 3 Arrêté du 11 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2015 définissant l'organisation générale des études et l'horaire, et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) métiers de la chimie
Ouvrir la source officielle
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.