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Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Table des dispositions (10)
Texte législatif (10 Articles)
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 6
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 6 bis
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 7
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. 7 bis
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Sct. Annexes, Art. Annexe I
Les dispositions de l'article 4 et les annexes I et II figurant à l'article 7 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A créé les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe III