LEGITEXT000032590789
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Arrêté du 17 mai 2016 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2016-05-17
Art. 1 Arrêté du 17 mai 2016 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 août 2011 Art. 4
Arrete 2016-05-17
Art. 2 Arrêté du 17 mai 2016 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 11 août 2011 Art. 8
Arrete 2016-05-17
Art. 3 Arrêté du 17 mai 2016 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.