Arrêté du 3 novembre 2015 portant abrogation de l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier

A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 25 mai 2009 Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE MILITAIRE DU RANG, Art. 5, Sct. TITRE III : RECRUTEMENT AU PREMIER GRADE DE SOUS OFFICIER, Sct. CHAPITRE IER : RECRUTEMENT EXTERNE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENT INTERNE DANS UNE FORMATION DE L'ARMEE DE TERRE, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE III : RECRUTEMENT INTERNE AU SEIN DE LA BRIGADE DE SAPEURS POMPIERS DE PARIS, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 18, Art. 20

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.