LEGITEXT000031498546
FR
FR
Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine
5 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (5 Articles)
Arrete 2015-11-18
Art. 1 Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juin 2011 Art. 1
Arrete 2015-11-18
Art. 2 Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juin 2011 Art. 2
Arrete 2015-11-18
Art. 3 Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juin 2011 Art. 3
Arrete 2015-11-18
Art. 4 Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juin 2011 Art. 4
Arrete 2015-11-18
Art. 5 Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine
Ouvrir la source officielle
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.