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Arrêté du 22 juillet 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : - allergènes (extraits allergéniques pour le diagnostic et le traitement de l'allergie) ;
- azathioprine ;
- BCG (bacille de Calmette et Guérin) ;
- bénazépril ;
- brimonidine ;
- carbutamide ;
- clofazimine ;
- daltéparine ;
- désoxyribonucléase ;
- dorzolamide ;
- eflornithine ;
- flumétasone ;
- fluocinonide ;
- gabapentine ;
- glutaral ;
- hexaminolévulinate ;
- indacatérol ;
- iobitridol ;
- iodixanol ;
- ioméprol ;
- lamotrigine ;
- miglitol ;
- mirtazapine ;
- mizolastine ;
- mométasone ;
- nadroparine ;
- naratriptan ;
- pentétate de calcium ;
- poractant alfa ;
- pralidoxime ;
- pyridostigmine (bromure de) ;
- quinagolide ;
- rhénium ;
- rispéridone ;
- rizatriptan ;
- ropinirole ;
- sertraline ;
- silodosine ;
- toxine cholérique ;
- sulfadiazine ;
- sulfadoxine ;
- sulfaméthoxazole ;
- sulfasalazine ;
- tamsulosine ;
- tazarotène ;
- tiagabine ;
- tropicamide ;
- vibrion cholérique ;
- zolmitriptan.
Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes
- acamprosate calcique ;
- acéclofénac ;
- dexkétoprofène trométamol ;
- ébastine ;
- fexofénadine ;
- fosfestrol ;
- liothyronine ;
- mésalazine ;
- morniflumate ;
- oxétorone ;
- toltérodine.
Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes lorsqu'il est administré par voie injectable
- polyfructosan.
Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes lorsqu'il est administré par voie injectable en médecine humaine
- potassium.
Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante dont la substance active est le graphite : PULMOTEC, Creuset de graphite pour la préparation de Technegas pour inhalation.
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.