Arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2015
Table des dispositions (7)
Texte législatif (7 Articles)
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION EN ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT DIRECTIONS
FONCTIONS
Cabinet du ministre
Haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Chef du bureau du cabinet
Conseiller pour la communication et la presse
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Chargé de mission auprès du Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Secrétariat général
Secrétaire national du réseau d'appui aux personnes et aux structures
Secrétaire général du conseil des systèmes d'information
Chef du département de la communication et des réseaux à la délégation à l'information et à la communication
Chef du bureau de l'administration des personnels à la mission des affaires générales
Chef du bureau du droit de l'administration au service des affaires juridiques
Chargé de mission auprès de la directrice du service des affaires juridiques
Chef du bureau du droit financier des contrats publics et de la concurrence au service des affaires juridiques
Chef du bureau des organismes de protection sociale agricole au service des affaires financières, sociales et logistiques
Chef du bureau de la sécurité et de la maintenance des bâtiments au service des affaires financières, sociales et logistiques
Adjoint au sous-directeur de la logistique et du patrimoine au service des affaires financières, sociales et logistiques
Chef du bureau du patrimoine immobilier au service des affaires financières, sociales et logistiques
Chef du bureau du pilotage des systèmes d'information au service de la modernisation
Chef du centre d'études et de réalisations informatiques au service de la modernisation
Chef du département accompagnement au sein du bureau méthodes, du support et de la qualité au service de la modernisation
Chef du bureau des méthodes, du support et de la qualité au service de la modernisation
Adjoint au chef du bureau des méthodes, du support et de la qualité au service de la modernisation
Chef du bureau des synthèses statistiques conjoncturelles au service de la statistique et prospective
Chef du bureau des politiques statutaires et réglementaires au service des ressources humaines
Chef du bureau des concours et des examens professionnels au service des ressources humaines
Chef du bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation recherche au service des ressources humaines
Chef du bureau des pensions au service des ressources humaines
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Adjoint au sous-directeur de la biomasse et de l'environnement
Direction générale de l'alimentation
Chef du bureau contrôles
Chef du bureau de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information de l'alimentation
Chef du département de la santé des forêts
Adjoint au chef de la mission des affaires générales
Adjoint au sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
Adjoint au sous-directeur de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Chef du bureau des partenariats professionnels
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES SERVICES DÉCONCENTRÉS DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (DRAAF, DAAF, DSA, DDT, DDTM, DDCS, DDCSPP) I. - DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (DRAAF)
Directions
Fonctions
DRAAF d'Alsace
Chef du service régional pour l'information statistique et économique
DRAAF d'Aquitaine
Chef du pôle inter-régional santé des forêts Aquitaine - Midi-Pyrénées
Délégué régional à la formation continue
DRAAF de la Basse-Normandie
Chargé de mission forêt
Chef du service régional de l'information statistique et économique
Responsable du centre de prestations comptables mutualisé
DRAAF du Centre
Chef du service régional de l'économie forestière, agricole et rurale
DRAAF de Champagne-Ardenne
Chef du pôle contrôles régionaux à la production et aux échanges
Chef du service régional de l'information statistique et économique
Secrétaire général
DRAAF de Franche-Comté
Chef du service régional de l'alimentation
Chef du service régional de la formation et du développement
DRAAF de la Haute-Normandie
Secrétaire général
DRAAF de Languedoc-Roussillon
Délégué régional à la formation continue
Chargé de mission régional assurance qualité au service régional de l'alimentation
DRAAF du Limousin
Chef du service du développement durable des espaces agricoles et forestiers
DRAAF de Midi-Pyrénées
Chef du service régional du développement durable des territoires ruraux
Inspecteur en hygiène et sécurité publique au travail
DRAAF de Nord - Pas-de-Calais
Chef du service régional de l'économie agricole, de la forêt et de l'environnement
DRAAF des Pays de la Loire
Secrétaire général
Chef du service régional de la formation et du développement
Inspecteur santé et sécurité au travail
DRAAF de Poitou-Charentes
Secrétaire général
II. - DIRECTIONS DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (DAAF)
Directions
Fonctions
DAAF de la Guadeloupe
Chef du service des territoires agricoles, ruraux et forestiers
DAAF de La Réunion
Chef du service régional de l'information statistique et économique
DAAF de Mayotte
Secrétaire général
III. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)
Département
DDT ou DDTM
Fonctions
02 - Aisne
DDT
Chef du service de l'expertise et de l'appui technique
04 - Alpes-de-Haute-Provence
DDT
Chef du service de l'environnement et des risques
Chef du service de l'économie agricole
05 - Hautes-Alpes
DDT
Chef du service de la connaissance et de l'appui aux territoires
06 - Alpes-Maritimes
DDTM
Chef du service de l'économie agricole, de la ruralité, des espaces naturels
07 - Ardèche
DDT
Chef du service de l'économie agricole
09 - Ariège
DDT
Chef du service de l'économie agricole
10 - Aube
DDT
Chef du service de l'eau et de la biodiversité
11 - Aude
DDTM
Chef du service de l'économie agricole et du développement rural
12 - Aveyron
DDT
Chef du service de l'eau et de la biodiversité
22 - Côtes-d'Armor
DDTM
Chef du service environnement
Chef du service agriculture et développement rural
23 - Creuse
DDT
Chef du service de l'économie agricole
Chef du service de l'espace rural
26 - Drôme
DDT
Chef du service des eaux, des forêts et des espaces naturels
29 - Finistère
DDTM
Chef du service de l'eau et de la biodiversité
2B - Haute-Corse
DDTM
Chef du service de l'eau, de la forêt et des risques
30 - Gard
DDTM
Chef du service de l'économie agricole
34 - Hérault
DDTM
Responsable de la mission connaissance, études et prospectives
Secrétaire général
37 - Indre-et-Loire
DDT
Chef du service de l'eau et des ressources naturelles
40 - Landes
DDTM
Chef du service de la police de l'eau et milieux aquatiques
41 - Loir-et-Cher
DDT
Chef du service de la connaissance des territoires et de la prospective
42 - Loire
DDT
Chef du service de l'économie agricole
Chef du service d'ingénierie d'appui territorial
44 - Loire-Atlantique
DDTM
Responsable de la mission observation, prospective, évaluation, développement durable (y compris MISE)
45 - Loiret
DDT
Secrétaire général
Chef du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt
46 - Lot
DDT
Chef du service de l'eau, de la forêt et de l'environnement
47 - Lot-et-Garonne
DDT
Secrétaire général
50 - Manche
DDTM
Chef du service de l'économie agricole et des territoires
Chef du service de l'expertise territoriale, des risques et de la sécurité
52 - Haute-Marne
DDT
Chef du service de la forêt et de l'environnement
Chef du service de l'économie agricole
54 - Meurthe-et-Moselle
DDT
Chef du service de l'environnement, de l'eau et de la biodiversité
55 - Meuse
DDT
Chef du service de l'économie agricole
58 - Nièvre
DDT
Chef du service de l'économie agricole
59 - Nord
DDTM
Chef de service de l'économie agricole
61 - Orne
DDT
Chef du service aménagement et environnement
64 - Pyrénées-Atlantiques
DDTM
Chef du service productions et économie agricole
66 - Pyrénées-Orientales
DDTM
Chef du service de l'économie agricole
68 - Haut-Rhin
DDT
Chef du service de l'agriculture et du développement rural
Chef du service eau, environnement et espaces naturels
70 - Haute-Saône
DDT
Chef du service de l'économie et des politiques agricoles
71 - Saône-et-Loire
DDT
Chef du service de l'économie agricole
72 - Sarthe
DDT
Chef du service de l'économie agricole
74 - Haute-Savoie
DDT
Chef du service de l'économie agricole et des industries agroalimentaires
Chef du service de l'eau et de l'environnement
82 - Tarn-et-Garonne
DDT
Chef du service de l'environnement
83 - Var
DDT
Secrétaire général
84 - Vaucluse
DDT
Chef du service de l'eau et des milieux naturels
Chef du service de la prospective des territoires et de l'aménagement durable
86 - Vienne
DDT
Chef du service économie agricole et développement rural
89 - Yonne
DDT
Secrétaire général
90 - Territoire de Belfort
DDT
Chef du service eau - environnement
975 - Saint-Pierre-et-Miquelon
Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer
Chef du service du développement rural
IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDPP) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDCSPP)
Département
DDPP ou DDCSPP
Fonctions
03 - Allier
DDCSPP
Adjoint aux directeurs et chef du service des affaires générales
09 - Ariège
DDCSPP
Secrétaire général
21 - Côte-d'Or
DDPP
Secrétaire général
29 - Finistère
DDPP
Secrétaire général
2B - Haute-Corse
DDCSPP
Chef du service de la protection animale et végétale
35 - Ille-et-Vilaine
DDCSPP
Secrétaire général
41 - Loir-et-Cher
DDCSPP
Chef du service de la protection de l'environnement
42 - Loire
DDPP
Chef du service santé et protection animale
44 - Loire-Atlantique
DDPP
Chef du service sécurité sanitaire des aliments
45 - Loiret
DDPP
Secrétaire général
56 - Morbihan
DDPP
Secrétaire général
64 - Pyrénées-Atlantiques
DDPP
Secrétaire général
76 - Seine-Maritime
DDPP
Secrétaire général
83 - Var
DDPP
Secrétaire général
88 - Vosges
DDCSPP
Chef du service production animale et environnement
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT ÉTABLISSEMENTS
FONCTIONS
Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement, Paris (AgroParisTech)
Responsable des ressources humaines
Bergerie nationale de Rambouillet - centre d'enseignement zootechnique (CEZ)
Directeur
Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville (ENFA)
Chef du service patrimoine
Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Secrétaire général adjoint
Responsable du service financier
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE (EPLEFPA) DÉPARTEMENT
EPLEFPA
FONCTIONS
03 - Allier
EPLEFPA du Bourbonnais
Directeur du centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Moulins-Neuville
25 - Doubs
EPLEFPA Mamirolle
Agent comptable régional
29 - Finistère
EPLEFPA Châteaulin Morlaix Kerliver
Secrétaire général
30 - Gard
EPLEFPA Nîmes-Rodilhan
Secrétaire général
32 - Gers
EPLEFPA Auch Beaulieu-Lavacant
Responsable du site de Lavacant
33 - Gironde
EPLEFPA Bordeaux Gironde
Secrétaire général
34 - Hérault
EPLEFPA de l'Hérault
Secrétaire général
40 - Landes
EPLEFPA des Landes - Dax
Secrétaire général
56 - Morbihan
EPLEFPA Pontivy
Secrétaire général
74 - Haute-Savoie
EPLEFPA La Roche sur Foron
Secrétaire général
974 - La Réunion
EPLEFPA de Saint-Joseph
Secrétaire général
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT ÉTABLISSEMENTS
FONCTIONS
Siège de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Chef du service juridique au secrétariat général ;
Chef du service programmes opérationnels et promotion à la direction des interventions
Chef de la délégation nationale de Libourne à la direction des interventions ;
Adjoint au chef de service contrôles et normalisation à la direction des interventions ;
Chef de l'unité grandes cultures à la direction marchés, études et prospective
Chef de l'unité structuration de données à la direction marchés, études et prospective
Chef de la mission sucre et délégué filière sucre à la direction marchés études et prospective
Chef de l'unité cotations et information conjoncture à la direction marchés, études et prospective
Services territoriaux de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Responsable du pôle FranceAgriMer Basse-Normandie
Responsable du pôle FranceAgriMer Franche-Comté
Responsable du service FranceAgriMer Nord - Pas-de-Calais
Chef du service régional FranceAgriMer Bourgogne
Chef du service FranceAgriMer Midi-Pyrénées
Siège de l'Agence de services et de paiement (ASP)
Directeur des ressources humaines
Chef du service gestion administrative - paie à la direction des ressources humaines
Chef du service organisation, méthodes et procédures à la direction des ressources humaines
Inspecteur délégué
Directeur des interventions régionales, de l'emploi et des politiques sociales
Directeur d'audit interne
Chef du service des contrôles en exploitations surfaces et animaux à la direction des contrôles
Délégations régionales de l'Agence de services et de paiement
Délégué régional Auvergne
Auditeur au service d'audit interne à la délégation régionale de Bretagne
Délégué régional Centre - Val de Loire
Délégué régional Champagne Ardenne
Délégué régional Lorraine
Délégué régional Guadeloupe
Institut français du cheval (IFCE)
Directeur du pilotage et de l'audit interne au haras de Arnac-Pompadour
Directrice de l'appui à la filière et à la stratégie au haras d'Amboise
Chargé de mission au pôle hippique du Lion d'Angers
Délégué national au haras de Tarbes
Adjoint au directeur de délégation au haras de Rodez
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Responsable de laboratoire à Aix-en-Provence
Chef de la mission digues à Aix-en-Provence
Animateur de l'axe transversal incendies de forêts de la fédération de recherche ECOREV à Aix-en-Provence
Responsable de l'unité gestion patrimoniale des infrastructures liées à l'eau à Bordeaux
Responsable informatique scientifique et mutualisation informatique spatiale à la maison de la télédétection de Montpellier
Responsable de l'équipe épuration des eaux usées au groupement de Lyon-Villeurbanne
Institut national de l'information géographique et forestière (IFN)
Secrétaire général adjoint
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT I. - DIRECTIONS D'ADMINISTRATION CENTRALE
Directions
Fonctions
Commissariat général au développement durable
Chef de projet gestion opérationnelle de la connaissance
Chef du bureau de la formation, de l'emploi et des transitions sociales
Secrétariat général
Chef du bureau stratégie et prospectives sur les emplois, effectifs et compétences
Conseiller auprès du directeur des affaires européennes et internationales
Chargé de mission, convention sur la diversité biologique à la direction des affaires européennes et internationales
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Chef du bureau de la politique structurelle et des concours publics
Chef du bureau de l'économie des pêches
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Chef du bureau de la chasse et de la pêche à la direction de l'eau et de la biodiversité
Chef du bureau des milieux aquatiques à la direction de l'eau et de la biodiversité
II. - DIRECTIONS RÉGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DREAL)
Directions
Fonctions
DREAL d'Aquitaine
Chef de la division milieux naturels et paysage
DREAL de la Basse-Normandie
Chargé de mission pour les affaires régionales
DREAL de Bretagne
Chef du service patrimoine naturel, adjoint au directeur régional par intérim
Chef de la division eau
DREAL de Champagne-Ardenne
Adjoint au chef du service risques et sécurité et chef du pôle hydrologie-hydraulique
DREAL du Limousin
Adjoint au chef du service valorisation, de l'évaluation des ressources et du patrimoine naturels
DREAL de Midi-Pyrénées
Responsable du centre de prestations comptables mutualisés
Chef de la division eaux, milieux aquatiques et ressources minérales au sein du service biodiversité et ressources naturelles
DREAL de Poitou-Charentes
Chef de la division eaux et ressources minérales
DREAL de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Chef du service de la connaissance, de l'aménagement durable et de l'évaluation
Adjoint au chef de service biodiversité eau paysage
DREAL de Rhône Alpes
Chef du service de la connaissance, de l'autorité environnementale et du développement durable
III. - DIRECTIONS DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT (DEAL)
Directions
Fonctions
DEAL de Guadeloupe - Basse-Terre
Chef du service de l'aménagement du territoire et de l'organisation du littoral
Chef du service de la mission développement durable et évaluation environnementale
DEAL de Mayotte
Chef du service de l'environnement et de la prévention des risques
IV. - DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES (DDT) ET DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER (DDTM)
Département
Directions
Fonctions
02 - Aisne
DDT
Chef du service de l'expertise et de l'appui technique
05 - Hautes-Alpes
DDT
Chef du service de l'aménagement soutenable
25 - Doubs
DDT
Secrétaire général
29 - Finistère
DDTM
Chef du service habitat et constructions
49 - Maine-et-Loire
DDT
Chef du service sécurité routière, gestion de crise
52 - Haute-Marne
DDT
Secrétaire général
54 - Meurthe-et-Moselle
DDT
Secrétaire général
58 - Nièvre
DDT
Chef de service de l'aménagement du territoire et de l'habitat
63 - Puy-de-Dôme
DDT
Chef de l'agence du Grand Clermont
67 - Bas-Rhin
DDT
Chef du service du logement, de la construction durable et de la rénovation urbaine
71 - Saône-et-Loire
DDT
Chef de l'arrondissement territorial sud
72 - Sarthe
DDT
Chef du service de l'urbanisme et de l'aménagement
76 - Seine-Maritime
DDTM
Chef de service des ressources, des milieux et des territoires
85 - Vendée
DDTM
Responsable de la mission transversale : observatoire, SIG, prospective, communication
88 - Vosges
DDT
Secrétaire général
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RELEVANT DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT ÉTABLISSEMENTS
FONCTIONS
Voies navigables de France (VNF)
Responsable de l'arrondissement environnement, de la maintenance, de l'exploitation à la direction territoriale Nord Est
Agence de l'eau
Directeur général adjoint à l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Délégué régional à l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse