LEGITEXT000028659533
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Arrêté du 13 février 2014 relatif à l'épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général dans les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
4 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (4 Articles)
Arrete 2014-02-13
Art. 1 Arrêté du 13 février 2014 relatif à l'épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général dans les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 juin 2010 Art. 9
Arrete 2014-02-13
Art. 2 Arrêté du 13 février 2014 relatif à l'épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général dans les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 juin 2010 Art. 9
Arrete 2014-02-13
Art. 3 Arrêté du 13 février 2014 relatif à l'épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général dans les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 2 juin 2010 Art. 10
Arrete 2014-02-13
Art. 4 Arrêté du 13 février 2014 relatif à l'épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général dans les sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
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Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.