LEGITEXT000028388677
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Arrêté du 27 novembre 2013 relatif aux programmes de seconde année de mathématiques, de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique technologie, physique et chimie (TPC)
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2013-11-27
Art. 1 Arrêté du 27 novembre 2013 relatif aux programmes de seconde année de mathématiques, de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique technologie, physique et chimie (TPC)
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 juin 1996 Art. Annexe
Arrete 2013-11-27
Art. 2 Arrêté du 27 novembre 2013 relatif aux programmes de seconde année de mathématiques, de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique technologie, physique et chimie (TPC)
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Les programmes du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.
Arrete 2013-11-27
Art. 3 Arrêté du 27 novembre 2013 relatif aux programmes de seconde année de mathématiques, de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique technologie, physique et chimie (TPC)
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Le directeur général de l'enseignement scolaire et la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.