LEGITEXT000028155656
secondlevel
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Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 20 mai 1994 relatif au brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré de l'option « ski alpin » (secondlevel)
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2013-10-01
Art. 1 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 20 mai 1994 relatif au brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré de l'option « ski alpin »
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 20 mai 1994 Art. 5
Arrete 2013-10-01
Art. 2 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 20 mai 1994 relatif au brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré de l'option « ski alpin »
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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.