LEGITEXT000028155353

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Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond

8 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (8)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

Texte législatif (8 Articles)

Arrete 2013-10-01

Art. 1 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond Ouvrir la source officielle

L'arrêté du 26 avril 2013 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.

Arrete 2013-10-01

Art. 2 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 1

Arrete 2013-10-01

Art. 3 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 2

Arrete 2013-10-01

Art. 4 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 5

Arrete 2013-10-01

Art. 5 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. 14

Arrete 2013-10-01

Art. 6 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. Annexe V

Arrete 2013-10-01

Art. 7 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 26 avril 2013 Art. Annexe XI

Arrete 2013-10-01

Art. 8 Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond Ouvrir la source officielle

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.