LEGITEXT000027409686

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Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

7 Articles / Dispositions · France

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Table des dispositions (7)

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

Texte législatif (7 Articles)

Arrete 2013-04-30

Art. 1 Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 3

Arrete 2013-04-30

Art. 2 Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 4

Arrete 2013-04-30

Art. 3 Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 5

Arrete 2013-04-30

Art. 4 Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 6

Arrete 2013-04-30

Art. 5 Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 7

Arrete 2013-04-30

Art. 6 Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » Ouvrir la source officielle

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 29 décembre 2011 Art. 9

Arrete 2013-04-30

Art. 7 Arrêté du 30 avril 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » Ouvrir la source officielle

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.