Arrêté du 4 octobre 2011 modifiant diverses dispositions relatives aux praticiens agréés-maîtres de stage des universités durant les études de médecine

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 mars 1997 Art. 8, Art. 9, Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 22 septembre 2004 Art. 8, Art. Annexe V

A modifié les dispositions suivantes

Arrêté du 18 juin 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 4 février 2011 Art. 2

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 4 février 2011 Art. 2, Art. 3, Art. 9, Art. 18, Art. 23, Art. 25 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 4 février 2011 Art. 15, Art. 1, Art. 4, Art. 6, Art. 13, Art. 10, Art. 21

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 24 mai 2011 Art. 2, Art. 4, Art. Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 juin 2011 Art. 2, Art. 4

La directrice générale de l'offre de soins, le directeur du budget et le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.