Arrêté du 10 mars 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
Texte législatif (2 Articles)
Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les teintures mères homéopathiques suivantes
Baptisia tinctoria (Baptisia tinctoria).
Cévadille (Schoenocaulon).
Cinéraire maritime (Senecio bicolor).
Clématite droite (Clematis recta).
Clématite vigne blanche (Clematis vitalba).
Coloquinte (Citrullus colocynthis).
Consoude (Symphytum officinale).
Grande chélidoine (Chelidonium majus).
Jasmin jaune (Gelsenium sempervirens).
Laurier rose (Nerium oleander).
Petite ciguë (Aethusia cynapium).
Rhododendron (Rhododendron ferrugineum).
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.