LEGITEXT000023102004
FR
FR
Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2010-11-08
Art. 1 Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Ouvrir la source officielle
A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 4, Art. 6
Arrete 2010-11-08
Art. 2 Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Ouvrir la source officielle
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.