LEGITEXT000022016409
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Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2009-12-21
Art. 1 Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 16 juin 2005 Art. 1
Arrete 2009-12-21
Art. 2 Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant la liste des centres de lutte contre le cancer
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La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er janvier 2010.