LEGITEXT000021293989
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Arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara
3 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (3 Articles)
Arrete 2003-06-30
Art. 1 Arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara
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Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté est approuvé.
Arrete 2003-06-30
Art. 2 Arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara
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Le directeur général de la forêt et des affaires rurales et la directrice générale des Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrete 2003-06-30
Art. Annexe Arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara
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Les annexes du présent arrêté sont publiées au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peuvent être consultées à l'adresse suivante : http://www.info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-f96cc48a-560b-4c0c-b18d-8c1a664424e9 .