LEGITEXT000020136115
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Arrêté du 7 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
2 Articles / Dispositions · France
Texte législatif (2 Articles)
Arrete 2009-01-07
Art. 1 Arrêté du 7 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
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A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 15 avril 2004 Art. 10
Arrete 2009-01-07
Art. 2 Arrêté du 7 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
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Le directeur de l'Ecole du Louvre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.