Arrêté du 12 janvier 1993 portant règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (artsetmétiers)

Le règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers est constitué par les dispositions annexées au présent arrêté (1).

(1) Le règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sera publié au Bulletin officiel du ministère en date du 25 février 1993, vendu au prix de 12,50 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Ces dispositions sont applicables aux élèves recrutés en première année à compter de la rentrée 1992, et aux élèves recrutés directement en deuxième année à compter de la rentrée 1993.

Sous réserve des mesures transitoires mentionnées à l'article 2 ci-dessus, l'arrêté du 10 septembre 1981 relatif au règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers est abrogé.

Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.