Arrêté du 10 septembre 1992 portant application de l'article R. 5179 du code de la santé publique.

Sont interdits la production, la mise sur le marché et l'emploi des substances suivantes

Acétorphine ;

Acétylalphaméthylfentanyl ;

Alphacétylméthadol ;

Alphaméthylfentanyl ;

Bêta-hydroxyfentanyl ;

Bêta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl ;

Brolamfétamine ;

Cathinone ;

Cétobémidone ;

Désomorphine ;

DET ou N,N-diéthyltryptamine ;

DMA ou DL-diméthoxy-2,5 alpha-méthylphényléthylamine ;

DMHP ou hydroxy-1 (diméthyl-1,2 heptyl)-3 tétrahydro-7,8,9,10 triméthyl-6,6,9 6H-dibenzo (b,d) pyranne ;

DMT ou N,N-diméthyltryptamine ;

DOET ou DL-diméthoxy-2,5 éthyl-4 alpha-méthylphényléthylamine ;

Eticyclidine ou PCE ;

Etorphine ;

Héroïne ;

Lysergide ou LSD-25 ;

MDMA ou DL N, alpha-diméthyl (méthylène dioxy)-3,4 phényl-éthylamine ;

Mescaline ;

Méthyl-4 aminorex ;

Méthyl-3 fentanyl ;

Méthyl-3-thiofentanyl ;

MMDA ou méthoxy-2 alpha-méthyl (méthylène dioxy)-4,5 phényl-éthylamine ;

MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4 ;

N-éthylténamfétamine (MDE) ;

N-hydroxyténamfétamine ;

Para-fluorofentanyl ;

Parahexyl ;

PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4 ;

Phencyclidine ou PCP ;

PMA ou P-méthoxy alpha-méthylphenyléthylamine ;

Psilocine ;

Psilocybine ;

Rolicyclidine ou PHP ou PCPY ;

STP ou DOM ou amino-2 (diméthoxy-2,5 méthyl-4) phényl-1 propane ;

Tenamfétamine ou MDA ;

Ténocyclidine ou TCP ;

Thiofentanyl ;

TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 alpha-méthyl phényléthylamine.

Etryptamine ;

Methcathinone ;

4-MTA (méthylthioamphétamine).

Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.