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Art. 11 Ordonnance concernant la loi d'application de la loi fédérale sur les jeux d'argent (OLALJAr) - Validité de l'autorisation

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Art. 11 OLALJAr · Validité de l'autorisation

1. L'autorisation est valable pour une durée maximale de 6 mois.

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