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Art. 11 Loi sur les mines et carrières

Substances de la première classe. Mines - De la recherche et de la découverte des mines
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Art. 11 Loi sur les mines et carrières

1. L'explorateur sera tenu de payer tous les dommages occasionnés par ses travaux et, sur la demande du propriétaire du fonds, il devra, préalablement à toute recherche, fournir caution de payer les indemnités qui tomberont à sa charge.

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