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Art. 10 Loi sur les mines et carrières

Substances de la première classe. Mines - De la recherche et de la découverte des mines
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Art. 10 Loi sur les mines et carrières

1. L'inscription et l'autorisation seront sans effet si les travaux de recherche n'ont pas commencé dans les trois mois, ou s'ils sont suspendus pendant plus de six mois.

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