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Art. 20 Règlement d'exécution de la loi sur la chasse (RexChP) - Fin d'activité des gardes auxiliaires

Surveillance de la chasse et de la faune sauvage
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Art. 20 RexChP · Fin d'activité des gardes auxiliaires

1. La fin d'activité peut intervenir en tout temps et sans motif particulier par décision du chef du département.

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