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921.1 KWAGLCFO CH-VS

Art. 20 Loi sur les forêts (LcFo) - Insertion des forêts dans les plans d'affectation

Conservation et protection des forêts - Forêt et aménagement du territoire
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Art. 20 LcFo · Insertion des forêts dans les plans d'affectation

1. L’insertion d’une forêt dans une zone d’affectation est subordonnée à une autorisation de défricher.

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