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Art. 16 Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux - Cadavres d'animaux sauvages vivant dans la nature

Transport des sous-produits animaux
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Art. 16 Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux · Cadavres d'animaux sauvages vivant dans la nature

1. Le transport de cadavres d'animaux sauvages vivant dans la nature jusqu'au centre de collecte incombe au Service de la chasse, de la pêche et de la faune.

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