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910.102 VMAAWOMAVV CH-VS

Art. 20 Ordonnance sur la modernisation, l'adaptation et la valorisation du vignoble valaisan (OMAVV) - Durée

Dispositions finales
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Art. 20 OMAVV · Durée

1. Le projet de modernisation et de valorisation du vignoble valaisan est prévu pour une durée initiale de 15 ans à partir de son entrée en vigueur.

2. Le Conseil d'Etat peut décider de prolonger cette durée selon l'évolution du projet.

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