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Art. 3 Ordonnance concernant la loi sur l’encouragement des remontées mécaniques (OLERM) - Périodicité

Masterplan des remontées mécaniques
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Art. 3 OLERM · Périodicité

1. Le Masterplan d’une société de remontées mécaniques doit couvrir une période d’au minimum dix ans et faire l’objet d’une actualisation au minimum chaque cinq ans.

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