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Art. 88 Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - Retrait de l'autorisation

Placements d'enfants auprès d'institutions d'éducation spécialisée (art. 43 ss LJe) - Autorisation, surveillance et reconnaissance (art. 43 LJe)
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Art. 88 OJe · Retrait de l'autorisation

1. L'autorisation peut en tout temps être retirée si l'institution ne remplit plus les conditions d'autorisation, selon la procédure prévue à l'art. 20 de l'ordonnance fédérale.

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