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Art. 80 Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - Installations sanitaires

Homes et internats ne dispensant pas de prestations d'éducation spécialisée (art. 40 ss LJe) - Aménagement technique et sécurité
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Art. 80 OJe · Installations sanitaires

1. Les installations sanitaires doivent répondre aux normes minimales suivantes

a) un lavabo ou un robinet installé sur un bassin par enfant;

b) un WC pour cinq enfants (au minimum deux en cas de mixité);

c) une cabine douche pour cinq enfants permettant de se doucher individuellement (au minimum deux en cas de mixité).

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