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Art. 53 Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - Retrait de l'autorisation

Placements avec hébergement auprès de familles d'accueil (art. 34 LJe) - Familles d'accueil professionnelles
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Art. 53 OJe · Retrait de l'autorisation

1. Lorsque les conditions requises dans l'autorisation ne sont plus remplies, le service met en demeure la famille d'accueil professionnelle de prendre sans retard les mesures nécessaires pour remédier au manque constaté.

2. Si ces mesures n'ont pas l'effet escompté, le service peut retirer l'autorisation délivrée.

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