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Art. 37 Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - Durée de l'autorisation

Placements d'enfants à la journée (art. 31 et 33 LJe) - Autorisation et surveillance
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Art. 37 OJe · Durée de l'autorisation

1. En principe, l'autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans. L'autorisation peut être renouvelée si les conditions de son octroi sont toujours remplies.

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