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Art. 30 Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - Intégration d'enfants présentant un handicap

Placements d'enfants à la journée (art. 31 et 33 LJe) - Définition des structures d'accueil
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Art. 30 OJe · Intégration d'enfants présentant un handicap

1. Le département peut soutenir l'intégration dans les structures définies aux articles 28 et 29 d'enfants présentant un handicap.

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