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Art. 2 Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - Principe d'égalité

Dispositions générales - But et département compétent
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Art. 2 OJe · Principe d'égalité

1. Toute désignation de personne, de statut, de fonction ou de profession utilisée dans la présente ordonnance s'applique indifféremment aux femmes et aux hommes.

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