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Art. 10 Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - Montant de l'aide

Critères d'utilisation du montant alloué au soutien des organisations s'occupant de la jeunesse (art. 11 LJe)
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Art. 10 OJe · Montant de l'aide

1. Les montants sont alloués en fonction

a) de la nature et de l'importance du projet;

b) de l'autofinancement apporté par l'organisation concernée et du soutien accordé par des tiers;

c) du nombre de personnes bénéficiaires;

d) de l'adéquation du projet avec les buts énumérés à l'article 9.

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