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Art. 1 Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - But

Dispositions générales - But et département compétent
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Art. 1 OJe · But

1. La présente ordonnance a pour but de compléter les dispositions où le Conseil d'Etat a reçu une délégation et de préciser les dispositions nécessaires à l'application de la LJe.

Ordonnance sur les différentes structures en faveur de la jeunesse (OJe) - But Art. 2 OJe →

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