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Art. 12 Règlement relatif au remboursement des frais de maladie et des frais résultant de l'invalidité en matière de prestations complémentaires (RMPC) - Frais se rapportant à un séjour passager dans un home ou un hôpital

Frais de médecin, de dentiste, de pharmacie, de soins et de tâches d'assistance
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Art. 12 RMPC · Frais se rapportant à un séjour passager dans un home ou un hôpital

1. En cas de séjour passager dans un home ou un hôpital d'une durée maximale de 3 mois, un montant approprié pour l'entretien est porté en déduction de la participation aux coûts selon l'article 8.

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