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Art. 13 Loi cantonale sur le travail (LcTr) - Horaire de travail

Inspection du travail - Durée du travail et du repos
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Art. 13 LcTr · Horaire de travail

1. L'horaire de travail atypique des entreprises industrielles doit être établi par l'employeur. Un exemplaire est affiché immédiatement, à la vue de l'ensemble des travailleurs.

2. Les horaires de travail des grands chantiers, dont une majorité de travailleurs sont logés sur place ou par leur employeur, doivent être soumis au Service pour approbation.

3. L'horaire approuvé sera porté à la connaissance de tous les travailleurs par l'employeur, par voie d'affichage ou par tout autre moyen approprié.

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