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Art. 44 Ordonnance sur les produits thérapeutiques (OPTh) - Abrogation

Dispositions diverses et finales
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Art. 44 OPTh · Abrogation

1. Sont abrogées les dispositions contraires à la présente ordonnance, en particulier l'ordonnance sur le contrôle des médicaments du 20 novembre 1996.

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