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Art. 9 Ordonnance sur l'exercice des professions de la santé (OEx) - Exercice sous sa propre responsabilité professionnelle au sein d’un hôpital répertorié

Exercices des professions de la santé - Autres professions de la santé
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Art. 9 OEx · Exercice sous sa propre responsabilité professionnelle au sein d’un hôpital répertorié

1. L’hôpital doit s’assurer que le ou les professionnels de la santé qu’il emploie remplissent les conditions posées par l’article 8 de la présente ordonnance.

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