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Art. 2 Règlement concernant la navigation motorisée de plaisance sur les voies d'eau valaisannes - Exception

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Art. 2 Règlement concernant la navigation motorisée de plaisance sur les voies d'eau valaisannes · Exception

1. Des autorisations spéciales de navigation peuvent toutefois être accordées, sur requête, en raison de circonstances particulières, notamment pour des motifs d'ordre sportif ou culturel.

2. L'autorité compétente examine de cas en cas, et compte tenu de tous les intérêts en jeu, si une exception au principe de l'interdiction peut être accordée.

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